CANOVAS Ginès CANOVAS Corinne O'BURILL Alain CHABERT Daniel
Numéro de dépôt :
95602912
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2005
Présentation de la marque VISION - PRO
Déposée le 13 décembre 1995 par CANOVAS Ginès, CANOVAS Corinne, O'BURILL Alain, CHABERT Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VISION - PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Les déposants sont CANOVAS Ginès, domicilié(e) Le Bourg, 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France, CANOVAS Corinne, domicilié(e) Le Bourg, 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France, O'BURILL Alain, domicilié(e) 2 Rue du lavoir, 69650 St GERMAIN AU Mt D'OR - France, CHABERT Daniel, domicilié(e) Impasse de la Sidoine, 01600 TREVOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain O'BURILL - France.
La marque VISION - PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602912.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISION - PRO est expirée depuis le 13 décembre 2005.
CANOVAS Ginès a également déposé les autres marques suivantes : GEOTEST , FLEXI LIGHT , M2G
CANOVAS Ginès - Le Bourg, 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France
CANOVAS Corinne - Le Bourg, 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France
O'BURILL Alain - 2 Rue du lavoir, 69650 St GERMAIN AU Mt D'OR - France
CHABERT Daniel - Impasse de la Sidoine, 01600 TREVOUX - France
Alain O'BURILL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Machines pour atelier de mécanique automobiles et machines outils, outils à main actionnés mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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